Vendredi 23 mai 2025: Adrien Renaud
Adrien Renaud soutiendra, en vue de l'obtention du grade de docteur en droit, sa thèse intitulée:
« Le droit du personnel de l’État
Création, modification et résiliation des rapports de travail »
Vendredi 23 mai 2025 – 14h15
Salle 3050 - UNI MAIL
Jury : Mme Ursula MARTI, Directrice des affaires juridiques, Office du personnel de l’État, Genève, Prof. Karine LEMPEN, Prof. Frédéric BERNARD, Prof. François BELLANGER (directeur de thèse), sous la présidence du Prof. Luc THÉVENOZ, doyen de la Faculté de droit.
Résumé:
La présente thèse a pour objet la création, la modification et la résiliation des rapports de travail entre l’État et son personnel. Elle examine les principes juridiques applicables à toutes les collectivités publiques.
Cette thèse est divisée en trois parties :
- La première partie analyse de manière approfondie les fondements du droit du personnel de l’État (droit ancien ; champ d’application ; droit applicable).
- La deuxième partie traite, sous un angle plus pratique, des principales étapes d’un rapport de travail (création des rapports de travail ; modification des rapports de travail ; fin des rapports de travail, à l’exception du licenciement ; licenciement ; procédure non contentieuse de licenciement ; procédure contentieuse de licenciement).
- La troisième partie consiste en un projet de législation (projet d’article constitutionnel ; projet de normes législatives).
Cette recherche repose essentiellement sur la jurisprudence du Tribunal fédéral. Elle vise à concilier l’influence du droit privé et le principe de l’État de droit.
23 mai 2025