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Equipe:

• Prof. Sévane Garibian, Chercheuse principale, professeure ordinaire, UNIGE
• Dr. Zahira Aragüete-Toribio, Post-doctorante / Collaboratrice scientifique II
• Marion Vironda Dubray, Doctorante / Collaboratrice scientifique I

Née des ravages du XXe siècle, la "lutte contre l'impunité" des crimes de masse vise à promouvoir un idéal de paix, de sécurité et de démocratie au sortir de violences politiques extrêmes. Dans le cadre de la justice transitionnelle, le droit à la vérité constitue le premier pilier de cette "lutte contre l'impunité". Mais qu'en est-il du droit à la vérité et de sa mise en œuvre dans des contextes d'impunité persistante ?

De plus en plus revendiqué par les victimes ou leurs familles comme un nouveau droit contre l'Etat, consacré au sein du droit de l'ONU et du droit international des droits de l'homme, le droit à la vérité en plein essor demeure néanmoins peu exploré per se dans la littérature juridique. Lorsqu'il est étudié, il n'est pas spécifiquement analysé dans des contextes d'impunité persistante dus, par exemple, au maintien de lois d'amnistie, au négationnisme d'Etat ou à une politique de disparition systématique des corps, ou plus simplement encore à la mort des responsables. La question à laquelle ce projet de recherche entend répondre est la suivante : alors que le droit à la vérité constitue le premier pilier de la "lutte contre l’impunité" des crimes de masse et suppose une obligation étatique d'enquêter, quelle(s) signification(s) et quelle(s) fonction(s) a-t-il en contextes d'impunité a priori irrémédiable ?