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Publications du professeur Laurent Grobéty

Monographie

• Le cumul objectif d’actions en procédure civile suisse, thèse Fribourg, Genève/Bâle/Zurich 2018.

Commentaires

• Commentaire de l’art. 219 CPC (art. 220 CPC à paraître), in : Droese Lorenz/Brugger Daniel (édit.), Onlinekommentar.ch.
• Commentaire des art. 14, 15 et 90 CPC, in : Heinzmann Michel/Chabloz Isabelle/Dietschy Martenet Patricia (édit.), Petit commentaire du Code de procédure civile, Bâle 2020.
• Commentaire des art. 85 et 91 à 94 CPC (avec Michel Heinzmann), in : Heinzmann Michel/Chabloz Isabelle/Dietschy Martenet Patricia (édit.), Petit commentaire du Code de procédure civile, Bâle 2020.

Articles

• La surveillance électronique en matière civile – Premiers enseignements,Revue de l’avocat 10/2023 p. 439 ss.
• Les faits et moyens de preuve nouveaux en procédure civile suisse, SJ 5/2023 p. 431 ss.
• Prétentions additionnelles à l’action en libération de dette (art. 83 al. 2 LP), ZZZ 2023 p. 73 ss.
• La protection de la personnalité en cas de violences, menaces ou harcèlement – Aspects procéduraux, FamPra.ch 4/2022 p. 865 ss (avec Marie Frei).
• Unbezifferte Forderungsklage – Substantiierung der Unmöglichkeit der Bezifferung, CPC Online du 15 juin 2022.
• Action en paiement non chiffrée – Motivation de l’impossibilité du chiffrage des conclusions, CPC Online du 15 juin 2022.
• La suspension conventionnelle de la prescription et sa mise en Å“uvre procédurale, PJA 6/2021 p. 720 ss.
• Zweiter Schriftenwechsel, Hauptverhandlung und Aktenschluss im summarischen Verfahren, CPC Online du 19 août 2020.
• Second échange d’écritures, débats principaux et clôture de la phase de l’allégation en procédure sommaire, CPC Online du 19 août 2020.
• Die objektive Klagenhäufung im Ausweisungsverfahren, BR/DC 3/2019 p. 113 ss.
• Note relative à l’ATF 144 III 452 (action partielle), RSPC 6/2018 p. 480 ss.
• Demander plus que ce qui est autorisé – Note relative à l’arrêt 5A_588/2015 du 9 février 2016, BR/DC 6/2016 p. 346 s. (avec Michel Heinzmann).
• Note relative à l’ATF 142 III 278 (champ d’application de la procédure simplifiée), RSPC 4/2016 p. 336 ss.
• Répliquer à la note d’honoraires de la partie adverse – Note relative à l’arrêt 4A_592/2014 du 25 février 2015, BR/DC 6/2015 p. 343 s. (avec Michel Heinzmann).
• Die objektive Klagenhäufung im schweizerischen Zivilprozessrecht – Ein kurzer Ãœberblick, Quid 2/2015 p. 32.
• Délais de déchéance et autorisation de procéder – Note relative à l’ATF 140 III 561, BR/DC 3/2015 p. 169 s. (avec Michel Heinzmann).
• Cumul objectif d’actions et conciliation en procédure civile suisse, Jusletter 13 avril 2015.
• Motivation succincte de la requête d’appel en cause – Note relative à l’arrêt 5A_51/2013 du 8 janvier 2014, BR/DC 6/2014, p. 297 s. (avec Michel Heinzmann).

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• Révision du CPC : Les nouveautés en matière d’allégation des faits, Conférence donnée le 21 juin 2024 lors de la Journée de procédure civile (CPC Online), ±«²Ô¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ùé de Fribourg
• Révision du CPC : nouveautés en matière d’allégation, de preuves et de procédures de droit de la famille, Conférence donnée le 24 avril 2024 lors de la Journée de formation continue des autorités judiciaires bernoises et de l’association des avocats bernois, Bienne.
• Révision du CPC et autres actualités en procédure civile, Conférence donnée le 1^er septembre 2023 lors des Journées juridiques valaisannes, Sierre.
• Les faits et moyens de preuve nouveaux en procédure civile suisse, Conférence donnée le 10 octobre 2022 devant la Société genevoise de droit et de législation (SGDL), Genève.
• Les conclusions chiffrées et non chiffrées en procédure civile suisse, conférence donnée le 26 septembre 2022 pour le compte du Jeune barreau de l’Ordre des avocats de Genève.
• Nouveautés en procédure civile, Conférence donnée lors de la Journée de formation continue des Alumnis de la Faculté de droit de l’±«²Ô¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ùé de Fribourg du 22 octobre 2021.
• Gerichtsgutachten, Privatgutachten, Schiedsgutachten, Schiedsgerichtsbarkeit – Die Qual der Wahl?, Webinaire donné le 7 mai 2021 pour le compte de la Chambre suisse des experts judiciaires, techniques et scientifiques, Berne.
• Le cumul objectif d’actions en procédure civile, Conférence donnée le 19 novembre 2019 lors de la Journée de formation continue des autorités judiciaires bernoises et de l’association des avocats bernois, Bienne.
• Problèmes choisis autour du cumul objectif d’actions, Conférence donnée le 24 mai 2019 à l’occasion de la32^e Conférence des Professeur-e-s de procédure civile, ±«²Ô¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ùé de Fribourg.

Laurent Grobéty