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1er Atelier doctoral Jean Monnet

Du 23 au 26 septembre 2015 s’est tenu, à l’±«²Ô¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ùé de Genève, le « Premier atelier doctoral Jean Monnet », portant sur le « Dialogue des juges. La Cour de justice de l’Union européenne et les autres juridictions internationales ». A l’initiative du Professeur Christine Kaddous, titulaire d’une chaire Jean Monnet ad personam, la rencontre a été organisée par le (CEJE) avec le soutien de la Faculté de droit, l’±«²Ô¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ùé de Genève et le programme Erasmus+.

Au cours de l’atelier doctoral, les nombreux aspects du dialogue des juges ont été abordés. Ainsi les rapports entre la Cour de justice de l’Union européenne et diverses juridictions internationales ont fait l’objet de débats, en particulier les rapports avec la Cour AELE, la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH), la Cour internationale de Justice (CIJ), le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI), la juridiction unifiée du brevet, l’organe de règlement des différends de l’OMC, ou encore d’autres cours régionales (UEMOA, CEDEAO, Mercosur).

Elément crucial de l’approche européenne des droits de l’homme, la relation entre la Cour de justice de l’Union et la Cour EDH a été examinée de manière approfondie, et sous de multiples aspects. Dans ce contexte, les présentations ont porté tant sur le droit de fond (procès équitable, asile, environnement, ne bis in idem, droit de la famille, etc.) que sur des éléments plus généraux quant aux rapports entre les deux cours (autonomie, cohérence, etc.). De ces débats particulièrement riches, vifs et approfondis, le constat premier est que le « dialogue » peut prendre différentes formes. Souvent constructif, parfois à sens unique, ou parfois qualifié de dialogue de sourds, l’échange entre juges souligne néanmoins l’importance pour chacune des juridictions d’être consciente de l’environnement juridique qui les entoure.

Diaporama

2015