R猫glements et proc茅dures
Lois et r猫glements c antonaux
- (LU - entr茅e en vigueur le 17 mars 2009)
- (entr茅 en vigueur le 17 mars 2009)
- (RCHU / entr茅 en vigueur le 27 janvier 2011)
- (LPAC / entr茅 en vigueur le 1er mars 1998)
- (RPAC / entr茅 en vigueur le 1er juillet 1999)
- Loi sur l'information du public, l'acc猫s aux documents et la protection des donn茅es personnelles (LIPAD)
R猫glements internes
- Statut de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (entr茅 en vigueur le 28 juillet 2011 / r茅vis茅 le 21 avril 2016/modifi茅 le 14 d茅cembre 2017)
- R猫glement sur le personnel de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (R-pers - entr茅 en vigueur le 17 mars 2009 / r茅vis茅 le 14 mars 2013, puis le 1er juin 2016)
- R猫glement sur les finances de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (RRU - entr茅 en vigueur le 2 juin 2011)
- R猫glement relatif 脿 l'茅lection des membres de l'Assembl茅e de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 et des Conseils participatifs des UPER (entr茅 en vigueur le 14 mars 2017 - abroge le r猫glement du 25 mars 2013)
- R猫glement relatif 脿 la d茅signation des membres de la Commission du personnel de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (entr茅 en vigueur le 14 mars 2017 - abroge le r猫glement du 25 mars 2013)
- R猫glement concernant l'exercice de l'activit茅 priv茅e au sein de la Section de m茅decine dentaire (entr茅 en vigueur le 2 juillet 2018; il abroge le R猫glement du 15 juin 2015)
- R猫glement interne relatif aux taxes universitaires et aux 茅moluments (entr茅 en vigueur le 1er octobre 2016)
- R猫glement relatif 脿 la proc茅dure d'opposition au sein de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Gen猫ve (RIO-UNIGE / entr茅 en vigueur le 17 mars 2009 鈥� r茅vis茅 le 25 mars 2015)
- R猫glement interne relatif 脿 l'admission 脿 l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Gen猫ve des candidats non-porteurs d'un certificat de maturit茅 (entr茅 en vigueur le 1er octobre 2014 - r茅vis茅 en septembre 2016)
- R猫glement du conseil de discipline (23 juin 2015)
- R猫glement concernant la proc茅dure de Validation des Acquis de l'Exp茅rience (VAE) (entr茅 en vigueur le 18 mai 2015)
Documents internes
- Charte d'茅thique et de d茅ontologie de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Gen猫ve (entr茅e en vigueur le 1er avril 2010)
- Activit茅s accessoires des membres du corps professoral et des collaborateurs de l'enseignement et de la recherche (cadre l茅gal et d茅finition)
- (valid茅e par le Rectorat le 17 janvier 2017)