Commissions de l'Assembl茅e
Les commissions de l'Assemblée
1. Commission permanente de surveillance de la CGTF (Copersu-CGTF)
Créée le 30 octobre 2024
Mandat : répondre à l'article 86 du Statut de l'Université, "l'Assemblée nomme les membres de la CGTF et excerce un droit de surveillance sur ses activités" en organisant les appels à candidature des nouveaux.elles membres et en excerçant une surveillance sur les activités de la CGTF.
Membres : Luka Gigli, Elisabetta Marchesini, Kinda Amoune (suppléante) et Axel Grand (suppléant) pour le corps étudiant ; Alexandre Flückiger et Delphine Courvoisier (suppléante) pour le corps professoral ; Iaroslav Gaponenko et Alessio Giarrizzo (suppléant) pour le CCER ; Fanny Cuman et Sophie Michelet (suppléante) pour le PAT.
2. Commission chargée de rédiger un règlement pérenne pour la procédure de désignation de la Rectrice ou du Recteur
Créée le 17 mars 2024.
Mandat et calendrier : proposer à l'Assemblée un règlement pérenne de la procédure de désignation de la Rectrice ou du Recteur afin que l'expérience acquise par cette Assemblée bénéficie aux prochaines procédures de désignation. Le règlement devra être présenté au plénum au plus tard le 25.06.2025.
Membres : Kinda Amoune et Guillermo Martin pour le corps étudiant; Alexandre Flückiger et Anton Alexeev pour le corps professoral; Iaroslav Gaponenko et Alessio Giarrizzo pour le CCER; Sophie Michelet pour le PAT.
Les Commissions dans le règlement de l'Assemblée
7.3. Commissions : l'assemblée peut créer des commissions permanentes et, en tout temps, des commissions ad hoc pour l’étude de problèmes particuliers. Leur composition est définie par l'assemblée et chaque corps a le droit d’y être représenté. Aucun corps ne peut y être majoritaire. Les membres des commissions sont des membres de l'assemblée. L'asssemblée peut nommer des membres suppléants ou suppléantes. Les commissions s’organisent librement. Elles désignent une présidence ou une co-présidence en leur sein. L'assemblée fixe le mandat de la commission et, cas échant, un délai pour la présentation d’un rapport.
La commission invite et consulte librement toute personne qu’elle estime utile pour l’accomplissement de son mandat. Chaque membre de l’assemblée peut participer à titre consultatif aux séances.
Elle tient un procès-verbal décisionnel de ses séances. Une fois approuvé, celui-ci peut être consulté librement par chaque membre de l’assemblée et doit être communiqué au secrétariat de l'assemblée.
Lorsque la commission est chargée de rapporter un projet, les membres qui se distancient de la position de la majorité peuvent indiquer leur position et proposer des amendements dans un rapport de minorité.