Textes l茅gaux et r猫glements
Lois et r猫glements cantonaux
- (LU - entr茅e en vigueur le 17 mars 2009)
- (RRU - entr茅 en vigueur le 17 mars 2009)
- (RCHU / entr茅 en vigueur le 27 janvier 2011)
- (LPAC / entr茅 en vigueur le 1er mars 1998)
- (RPAC / entr茅 en vigueur le 1er juillet 1999)
- (LIPAD / entr茅 en vigueur le 1er mars 2002)
- (RIPAD / entr茅 en vigueur le 29 d茅cembre 2011)
R猫glements internes
- Statut de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (entr茅 en vigueur le 28 juillet 2011 / derni猫re modification le 1er juillet 2021)
- R猫glement sur le personnel de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (R-pers - entr茅 en vigueur le 17 mars 2009 / r茅vis茅 le 14 mars 2013, le 2 juin 2016, le 1er ao没t 2016, le 17 d茅cembre 2020 et le 1er septembre 2024)
- R猫glement sur les finances de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (entr茅 en vigueur le 2 juin 2011)
- R猫glement relatif 脿 l'茅lection des membres de l'Assembl茅e de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 et des Conseils participatifs des UPER (entr茅 en vigueur le 15 novembre 2022 鈥� abroge le r猫glement du 21 janvier 2021)
- R猫glement relatif 脿 la d茅signation des membres de la Commission du personnel de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 (entr茅 en vigueur le 15 novembre 2022 鈥� abroge le r猫glement du 21 janvier 2021)
- R猫glement sur le fonctionnement de la commission du personnel (adopt茅 le 14 d茅cembre 2010)
- R猫glement concernant l'exercice de l'activit茅 priv茅e au sein de la Section de m茅decine dentaire (entr茅 en vigueur le 2 juillet 2018; il abroge le R猫glement du 15 juin 2015)
- (entr茅 en vigueur le 1er octobre 2016 鈥� r茅vis茅 le 24 ao没t 2021)
- (RIO-UNIGE / entr茅 en vigueur le 17 mars 2009 鈥� r茅vis茅 le 25 mars 2015, puis le 10 juillet 2019)
- R猫glement interne relatif 脿 l鈥檃dmission 脿 l鈥櫛跃北贡鸢蹙背倜� de Gen猫ve des candidat-es non titulaires d鈥檜n certificat de maturit茅聽(entr茅 en vigueur le 12 octobre 2009 - derni猫re modification le 1er janvier 2022)
- R猫glement du conseil de discipline (12 f茅vrier 2024)
- R猫glement concernant la proc茅dure de Validation des Acquis de l'Exp茅rience (VAE) (entr茅 en vigueur le 18 mai 2015)
- R猫glement sur l'ind茅pendance de l'audit interne de l'universit茅 (entr茅 en vigueur le聽13 d茅cembre 2019)
Documents internes
- Charte d'茅thique et de d茅ontologie de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Gen猫ve (entr茅e en vigueur le 5 d茅cembre 2019)
- Charte de la lev茅e de fonds 脿 l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Gen猫ve (valid茅e par le Rectorat le 15 janvier 2017)