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Directives institutionnelles

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Directive institutionnelle

Afin d鈥檃ccompagner et d'harmoniser le processus de d茅p么t et de diffusion des publications de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅, le Rectorat, en collaboration avec les doyens et les r茅f茅rent-e-s acad茅miques des facult茅s, a 茅mis une Directive sur le d茅p么t et la diffusion des documents scientifiques dans l鈥橝rchive ouverte UNIGE (r茅vision: novembre 2022) fixant la politique g茅n茅rale et le fonctionnement de l'Archive. Cette directive institutionnelle est entr茅e en vigueur le 1er juin 2009 et s'adresse 脿 tout le corps enseignant de l'鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅.

Des directives facultaires, propre 脿 chaque Unit茅 principale d'enseignement et de recherche, pr茅cisent les d茅tails de la mise en application de la directive institutionnelle :

  • Facult茅 des sciences : directive
  • Facult茅 de m茅decine : directive
  • Facult茅 des lettres : directive
  • Facult茅 des sciences de la soci茅t茅 : directive SdS et m茅mo pour les masters
  • Facult茅 d'茅conomie et de management : directive
  • Facult茅 de droit : directive
  • Facult茅 autonome de th茅ologie protestante : directive
  • Facult茅 de psychologie et des sciences de l'茅ducation : directive
  • Facult茅 de traduction et d'interpr茅tation : directive
  • Centre interfacultaire de g茅rontologie et d'茅tude des vuln茅rabilit茅s (CIGEV) : directive
  • Centre Interfacultaire en Sciences Affectives (CISA) : directive
  • Centre interfacultaire en Droits de l'Enfant (CIDE) : directive
  • Global Studies Institute (GSI) : directive

Afin de promouvoir l'茅change et la collaboration, la Directive institutionnelle est pr茅sent茅e ci-dessous sous une autre forme, 脿 savoir selon les recommandations de , The Directory of Open Access Repositories.

D茅tails des politiques

Politique des contenus
  1. L鈥橝rchive ouverte UNIGE est une archive institutionnelle
  2. L鈥橝rchive ouverte UNIGE contient听:
    • des articles scientifiques ou professionnels
    • des livres, des chapitres ou sections de livre
    • des th猫ses de doctorat, des th猫ses de privat-docent, des m茅moires de masters et de masters d鈥櫭﹖udes avanc茅es
    • des actes de conf茅rences, des pr茅sentations 脿 des conf茅rences et des posters
    • des rapports de recherche, des rapports techniques, des working papers et des pr茅prints
  3. Chaque objet d茅pos茅 dans l'Archive poss猫de un statut de publication : acc猫s libre, acc猫s restreint, acc猫s ferm茅.
  4. Les principales langues des documents sont le fran莽ais et l'anglais

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Politique des m茅tadonn茅es
  1. Tout un chacun peut acc茅der gratuitement aux m茅tadonn茅es
  2. Les听m茅tadonn茅es sont plac茅es dans le domaine public () 脿 l'exception des r茅sum茅s (abstracts) qui pourraient 锚tre prot茅g茅s par des tiers
  3. Les m茅tadonn茅es, 脿 l'茅ventuelle exception des r茅sum茅s, peuvent 锚tre r茅utilis茅es 脿 des fins non-commerciales sur n鈥檌mporte quel support sans autorisation pr茅alable听; elles peuvent 锚tre revendues sur une base commerciale 脿 condition que l鈥檌dentifiant OAI ou un lien vers la m茅tadonn茅e originale soit indiqu茅.

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Politique des donn茅es

A propos du texte int茅gral ou des autres objets int茅graux, d茅sign茅s ci-apr猫s par "documents" :

  1. Certains documents sont en acc猫s libre, c'est-脿-dire accessibles gratuitement par tous
  2. Certains documents sont en acc猫s restreint, c'est-脿-dire accessibles uniquement aux membres de la communaut茅 UNIGE, et ne doivent pas 锚tre distribu茅s 脿 des tiers
  3. Certains documents sont en acc猫s ferm茅 et ne sont accessibles qu鈥櫭� leurs auteur-es
  4. De mani猫re g茅n茅rale, les documents peuvent 锚tre听:
    • reproduits, visualis茅s ou ex茅cut茅s et transmis 脿 des tiers dans n鈥檌mporte quel format ou sur n鈥檌mporte quel support
    • utilis茅s sans autorisation pr茅alable ni frais pour des recherches ou 茅tudes personnelles, dans un but 茅ducatif et pour des utilisations sans profit
    脿 condition que听:
    • l鈥檃uteur-e, le titre et la r茅f茅rence bibliographique compl猫te soient indiqu茅s
    • un hyperlien et/ou l鈥橴RL de la page de la m茅tadonn茅e originale soit mentionn茅s
    • le contenu ne soit modifi茅 d鈥檃ucune fa莽on
  5. Les documents ne doivent pas 锚tre vendus sur une base commerciale, quels que soient leur format et leur support, sans autorisation pr茅alable des d茅tenteurs des droits d鈥檃uteur-e
  6. Des restrictions temporaires d鈥檃ccessibilit茅 (embargo) peuvent exister pour certains documents.

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Politique de d茅p么t

A propos de la collecte des objets/documents :

  1. Les objets ne peuvent 锚tre d茅pos茅s que par les membres accr茅dit茅s de l鈥檌nstitution ou leurs agent-es d茅l茅gu茅-es
  2. Les auteur-es ne peuvent d茅poser que leurs propres travaux pour l鈥檃rchivage
  3. L鈥檃dministrateur/trice ne v茅rifie les objets 脿 d茅poser que par rapport 脿 l鈥櫭﹍igibilit茅 des auteur-es/d茅posant-es, 脿 leur pertinence quant au domaine couvert par l鈥橝rchive ouverte UNIGE, 脿 la validit茅 de la mise en page et du format et pour exclure des spam
  4. La validit茅 et l鈥檃uthenticit茅 du contenu des d茅p么ts sont de la seule responsabilit茅 du/de la d茅posant-e
  5. Les objets peuvent 锚tre d茅pos茅s 脿 tout moment mais ne seront introduits dans l鈥檃rchive qu鈥檃pr猫s validation par une personne autoris茅e
  6. Les objets ne seront visibles pour le public qu鈥檃pr猫s expiration d鈥檜ne 茅ventuelle p茅riode d鈥檈mbargo de l鈥櫭ヾiteur ou de l鈥檕rganisme de financement
  7. Toute violation de copyright incombe enti猫rement 脿 la responsabilit茅 des auteur-es/d茅posant-es
  8. Si les gestionnaires de l鈥橝rchive ouverte UNIGE re莽oivent la preuve d鈥檜ne violation de copyright, l鈥檃cc猫s 脿 l鈥檕bjet en question sera imm茅diatement limit茅.

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Politique de pr茅servation
  1. Les documents seront pr茅serv茅s pour une dur茅e illimit茅e
  2. L鈥橝rchive ouverte UNIGE s鈥檈fforcera 脿 garantir une lisibilit茅 et une accessibilit茅 p茅rennes
    • si besoin, les objets seront migr茅s sur de nouveaux formats de fichier
    • les auteur-es/d茅posant-es sont invit茅-es 脿 ne pas prot茅ger leurs documents par un mot de passe afin de contribuer 脿 la pr茅servation et 脿 l鈥檃cc猫s 脿 long terme
    • dans la mesure du possible, des 茅mulations de logiciel seront fournies pour acc茅der aux formats non migr茅s.
  3. L鈥橝rchive ouverte UNIGE proc猫de r茅guli猫rement 脿 la sauvegarde des fichiers selon les meilleures pratiques en vigueur
  4. Le flux de donn茅es original est conserv茅 pour tous les objets, en plus des formats mis 脿 jour
  5. En principe, aucun objet n鈥檈st retir茅 de l鈥橝rchive ouverte UNIGE
  6. Dans certains cas cependant, des objets peuvent 锚tre retir茅s. Les raisons admissibles sont notamment听:
    • violation de copyright ou preuves de plagiat
    • exigences l茅gales
    • recherche falsifi茅e
  7. Les objets retir茅s ne sont pas supprim茅s per se mais enlev茅s de l鈥檃cc猫s public
  8. Les identifiants des objets retir茅s et leurs URLs sont conserv茅s ind茅finiment
  9. Les URLs continuent 脿 pointer vers les descriptions bibliographiques afin d鈥櫭﹙iter des liens cass茅s et pour garder l鈥檋istorique des objets
  10. Les m茅tadonn茅es peuvent 锚tre corrig茅es si opportun
  11. Les modifications des objets d茅pos茅s sont interdites
  12. Au besoin, des errata et des listes de corrigenda peuvent 锚tre joints 脿 l鈥檈nregistrement original
  13. Si besoin, une version mise 脿 jour peut 锚tre d茅pos茅e
  14. En cas de fermeture de l鈥橝rchive ouverte UNIGE, la base de donn茅es sera transf茅r茅e vers une autre archive appropri茅e